Qualité du circuit des DM

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Parcours du dispositif médical et traçabilité des résultats de l'enquête nationale sur la traçabilité des DMI
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Parcours du dispositif médical

Le parcours du dispositifs médical est repris dans ce guide pratique réalisé par la HAS en 2009 et actualisé en 2013:

Guide pratique HAS, 2013.

 

Auto-évaluation de la performance du circuit des Dispositifs Médicaux Stériles (DMS) : outil InterDiag DMS v2.0 (ANAP 2017)

L’outil Inter Diag DMS v2.0 permet de réaliser l’auto-évaluation de ce processus aussi bien au niveau de la Pharmacie que des Unités de soins.

Le principe d’utilisation de l’outil est basé sur une démarche pluridisciplinaire selon une approche ascendante permettant d’impliquer tous les acteurs de première ligne concernés par ce processus.

 

Traçabilité des dispositifs médicaux implantables

Une procédure de bonnes pratiques de traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables  a été réalisée par l'Omedit Pays de Loire en mars 2017.

 

La traçabilité des dispositifs médicaux implantables est un enjeu majeur de la sécurisation du circuit des DM.Une enquête nationale a été menée en juin 2014 pour connaitre l'organisation de la traçabilité sanitaire de 875 établissements.

Instruction N° DGOS/PF2/2014/158 du 19 mai 2014 Relative à la mise en œuvre d’une enquête nationale sur l’organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d’activités de médecine, chirurgie et obstétrique.

Instruction DGOS/PF2 no 2015-200 du 15 juin 2015

Relative aux résultats de l’enquête nationale sur l’organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d’activités de médecine, chirurgie et obstétrique.