HAD

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Un professionnel de santé faisant une injection à un patient
Crédit : Raphaël de Bengy

Modalités de financement des médicaments onéreux en HAD.

Les médicaments onéreux en HAD peuvent être pris en charge par deux dispositifs nationaux :

  • Prise en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie en sus des prestations d'hospitalisation

Référentiel des médicaments pris en charge en sus (ATIH)
  • Prise en charge des spécialités pharmaceutiques spécifiques aux HAD

En complément de la prise en charge des spécialités de la liste en sus, l'instruction du 28 aout 2020 relative aux traitements coûteux hors liste en sus en HAD précise les modalités de soutien financier des médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU.

La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques aux HAD est mise à jour annuellement par les Omédits, puis transmise à la DGOS. Cette liste est établie à partir des paramètres suivants :

  • Médicament en cours de commercialisation
  • SMR important dans chaque indication considérée
  • Coût du traitement journalier (CTJ) du médicament supérieur à 30 % du coût moyen de la journée en HAD
  • Les médicaments génériques, biologiques et bio similaires doivent avoir un CTJ supérieur au CTJ de référence
Liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques aux HAD (ATIH)


 

 

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